Arrestation et mises en accusation des passagers du San-Carlo prévenus de complot contre le gouvernement. Mémoires, pièces relatives...

Ensemble de pièces relatives à la tentative d'insurrection de la duchesse de Berry (Caroline de Bourbon, ou Madame) lorqu'elle débarqua du San-Carlo, bateau-vapeur sarde, sur les côtes de Provence. Depuis les événements de juillet 1830, la duchesse du Berry et le parti légitimiste avait toujours été hostiles au nouveau gouvernement et à son Monarque, le roi Louis-Philippe. La duchesse du Berry tenta donc par tous les moyens de placer sur le trône son fils Henry V de Bourbon, l'aventure du San-Carlo de Marseille constitue une des tentatives de lka duchesse pour fomenter un complot, rallier ses amis de provence...
Reliure en demi basane verte d'époque. Dos lisse orné à froid et filets dorés. Dos manquant aux 2/3.
Le San-Carlo, en difficulté, fut contraint d'entrer dans la rade de la ciotat où ses passagers furent arrêtés, du valet de chambre au capitaine... Parmi les passagers se trouvaient le père et le fils de Kergolais, qui avaient jurés de ne pas prêter serment au nouveau gouvernement (le père fut député et pair sous la Restauration). A noter que le procès des Kergolais (qui se déroula à Monbrison et non à Aix) vit la seule intervention en tant qu'avocat de Alexis de Toqueville, qui fit un plaidoyer pour défendre son jeune ami de Kergolais. D'autres personnages furent également impliqués dans cette affaire, ainsi du général Saint-Priest, ou de Philippe-Auguste de Bourmont. Quant à la duchesse, bien que surveillée par la police, et qui fut incapable d'organiser son insurrection, elle voyagea jusqu'à Nantes où elle tenta de réveiller les guerres de Vendée, et elle fut peu après arrêtée et emprisonnée.
Bien que le procès eut lieu à Monbrison, toutes les pièces concernant la découverte de l'affaire se firent à Aix, puis à Lyon. On demande ainsi, après avoir découvert des preuves du débarquement de la duchesse, que celle-ci soit poursuivie. Les pièces discutent également de la légalité de l'arrestation. On distingue : une première pièce, relative à l'arrêstation des sujets sardes du bateau (59pp.). 'Arrestation à main armée des passagers du Carlo-Alberto, navire Sarde, violation du droit des gens (28pp.). 'Observations à Messieurs... pou Monsieur Louis-Florian Paul, Comte de Kergolais, pair de france, inculpé de complot et attentat contre le gouvernemant.'(16pp.). Une revendication du Carlo-Alberto par son propriétaire (plusieurs pièces 15pp. 15pp. 39pp.). Une pièce de 19pp. qui renvoie l'affaire à Lyon. Un mémoire pour le directeur du navire se plaignant d'avoir été arrêté illégalement (71pp.). Arrestation et détention illégale (37pp.). Enfin, une dernière pièce intitulée 'Conclusions motivées pour le Vicomte de Saint-Priest, Pierre-Auguste de Bourmont, Louis de Kergolais... contre M. le procureur général (17pp.)