Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site Edition-Originale.com. En accédant à ce site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
L'accès au site est ouvert à tout utilisateur disposant d'une connexion internet. Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com ne saurait être tenue responsable en cas d'indisponibilité du Site, de dysfonctionnement technique ou de toute autre circonstance échappant à son contrôle.
Conformément à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Edition-Originale.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
A. Éditeur du site
Le site Edition-Originale.com est édité par : Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com, Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 8 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 412079873
Dont le siège social est situé : 31 rue Henri Barbusse 75005 Paris, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45412079873
Adresse e-mail : [email protected]
Téléphone : 01 56 08 08 85
Directeur de la publication : Pascal ANTOINE, en sa qualité de gérant de Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com
B. Réalisation
Conception et graphisme : Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com
Développement et maintenance : Hugues BUREAU
C. Hébergement
Le site et tous les services qui lui sont liés sont hébergés par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève) [Suisse]
https://www.infomaniak.com
Tél. : +41 22 820 35 44
Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com est propriétaire exclusive de la marque et du nom de domaine Edition-Originale.com. Le site Edition-Originale.com est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site Edition-Originale.com dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (conception, structure, fonctionnalités, textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes …) sont la propriété exclusive de Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférant. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation sans l'autorisation préalable écrite de Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com est strictement interdite.
Lorsqu'un utilisateur a recours à la fonction « Partager » proposée sur le site afin de faire découvrir une référence de la Librairie Le Feu Follet sur les réseaux sociaux, il reconnait et accepte que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d'un usage purement personnel à l'exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial.
La création de liens hypertextes vers le site n’est acceptée qu’en accord avec la ligne éditoriale de Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com et le respect de l’éthique et de l’humanisme. Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com se réserve le droit d’exiger la suppression de toute référence en contradiction avec ces valeurs. Les sites ayant un lien hypertexte vers le site Edition-Originale.com ne sont pas sous le contrôle de Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites. Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas enfreindre les droits de Librairie Le Feu Follet - Edition-Originale.com ou de tiers. Toute utilisation abusive ou frauduleuse du site pourra entraîner la suspension de l'accès au Site et des poursuites judiciaires.
Edition-Originale.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes. L'utilisateur accède à ces sites à ses propres risques.
Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site Edition-Originale.com.